Evaluation de la qualité
des ESSMS d’après le référentiel HAS
Transformer une obligation en levier de sens avec AIR
La qualité ne se décrète pas, elle se construit.
L’évaluation de la qualité permet de mettre en lumière : les pratiques existantes – les points forts – les axes d’amélioration.
Dans le secteur médico-social, l’évaluation de la qualité est souvent perçue comme un défi administratif complexe. Chez AIR, nous sommes convaincus qu’elle est bien plus que cela : c’est une démarche vivante qui valorise vos pratiques professionnelles et garantit que la personne accompagnée reste le véritable pilote de son parcours.
Qu’est-ce que l’évaluation de la qualité des ESSMS ?
Inscrite à l’article L312-1 du CASF, cette évaluation est obligatoire tous les 5 ans. Elle s’appuie sur le référentiel de la Haute Autorité de Santé (HAS), structuré autour de 42 objectifs et 157 critères.
L’objectif est de mesurer la qualité de l’accompagnement selon trois regards croisés :
- l’accompagné traceur : l’entretien avec la personne pour recueillir sa perception de ses droits et de son projet
- le traceur ciblé : l’analyse des pratiques des professionnels sur le terrain
- l’audit système : l’évaluation de la stratégie et de la gouvernance de l’établissement
Pourquoi cette démarche est-elle essentielle ?
L’évaluation place la personne au cœur du dispositif.
Elle permet de vérifier que ses attentes sont recueillies, que ses droits (dignité, vie privée, liberté d’aller et venir) sont respectés et que l’accompagnement répond à ses besoins spécifiques.
Une double expertise unique
Air , Organisme autorisé par la HAS et éditeur numérique

Double expertise
Rigueur de l’évaluateur
Maîtrise de la preuve
numérique
AIR est autorisée, depuis 2022, à l’Évaluation de la qualité des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS).
En tant qu’éditeur de DUI, nous possédons en plus une solide culture de la preuve numérique, ce qui permet de faire le lien entre les exigences réglementaires et vos outils du quotidien.
AIR combine la rigueur de l’évaluateur et la précision de l’éditeur pour offrir une méthode claire et sereine de préparation à l’évaluation de la qualité des ESSMS.
Comment réussir votre évaluation de la qualité ?

Organisme
certifié Qualiopi
Audit blanc
Formation et e-learning
autour de l’évaluation
et des piliers du référentiel
AIR propose des formations pour aider les ESSMS à se préparer sereinement à leur évaluation HAS au sens de la norme ISO 17020, temps fort de la démarche qualité.
Pour aller plus loin : nos formations thématiques et droits fondamentaux
La qualité ne se limite pas à la méthodologie. Pour nourrir vos pratiques, AIR propose des formations complémentaires : Bientraitance, Vie intime, affective et sexuelle (VIAS), Autodétermination, ou encore le Projet Personnalisé.
nos formations pour préparer votre évaluation
En e-learning
S’approprier le référentiel HAS d’évaluation de la qualité des ESSMS [QEVQ01EL]
La bientraitance et la maltraitance : socle théorique [BBIE01EL]
Vers l’inclusion et l’autodétermination : socle théorique [BAUT01EL]
Vers l’inclusion et l’autodétermination : soutenir les aptitudes cognitives des personnes [BAUT02EL]
En PRésentiel
Préparer son évaluation de la qualité HAS par un audit blanc [QEVQ02]
Promouvoir la bientraitance, prévenir la maltraitance [BBIE02]
Aborder la vie intime, affective et sexuelle [BVAS01]
L’autodétermination en ESSMS [BAUT03]
Le projet personnalisé [PPRO01]
Vous utilisez Airmes ?

Exclusivité AIR :
Guide HAS & AIRMES
Pont direct entre critères
HAS et DUI Airmes
3 formules
d’accompagnement
Pour des raisons déontologiques, nous ne pouvons pas être votre évaluateur externe.
En revanche, notre expertise devient votre meilleure arme de préparation. Nous vous accompagnons pour structurer vos preuves.
Chaque structure part d’une situation différente.
Former, développer un logiciel, évaluer la qualité ou conduire des travaux de recherche ne sont pas des activités indépendantes. Elles participent d’une même ambition : améliorer durablement les pratiques professionnelles, les organisations et les parcours de vie.
Présentiel, e-learning, conférences ou autres interventions : votre interlocuteur•ice vous propose les modalités les plus adaptées
Faites de l’évaluation de la qualité un véritable moteur d’amélioration continue grâce à nos accompagnements :

Comprendre les attendus du référentiel.
Un premier temps de formation consacré au référentiel HAS permet aux professionnels de s’approprier les fondamentaux de l’évaluation de la qualité et de mieux comprendre les attendus des critères.

Préparer l’évaluation dans des conditions réelles
Notre accompagnement à la préparation de l’évaluation va au-delà d’un simple audit blanc. Il permet de se mettre en situation, d’identifier les points forts et les axes de progrès.

Transformer les constats en actions concrètes
L’évaluation, ou sa préparation, mettent en évidence des pistes de progression. Nous construisons avec vous les formations les plus adaptées à vos enjeux : bientraitance, autodétermination, écrits professionnels, projet personnalisé…

S’inscrire dans une amélioration continue
Nos différentes expertises nous permettent de vous accompagner dans toute votre démarche d’amélioration continue en articulant préparation, évaluation et formation.
NOUS VOUS ACCOMPAGNONS selon votre situation :
Vous êtes un ESSMS, non utilisateur d’Airmes : organisez votre prochaine évaluation de la qualité avec notre équipe dédiée
Vous êtes un ESSMS utilisateur d’Airmes : découvrez les guides référentiel HAS avec le DUI Airmes, et les accompagnements à la mise en place
Vous souhaitez vous préparer à l’évaluation, et renforcer votre amélioration continue : sollicitez-nous pour faire le point sur vos besoins et échangeons sur une solution sur-mesure